> Mentions légales
Mentions légales
| Édition/publication du site ASSOCIATION BLEU BLANC COEUR La messayais 35210 COMBOURTILLÉ Tél. : 02 99 97 60 54 Fax : 02 99 97 60 68 Responsable éditorial Pierre WEILL, Président de l’association Tél. : 02 99 97 60 54 |
 |
Conception / Réalisation du site : CONCEPT-IMAGE www.concept-image.fr RCS Rennes B 489 600 783 65 Avenue Aristide Briand 35000 RENNES Tél. : (+33) 2 99 38 09 23 Fax : (+33) 2 99 27 78 92 Hébergement du site : COGNIX SYSTEMS www.cognix-systems.com COGNIX SYSTEMS à partir de la plateforme OVH RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419 Siège social : 140 Quai du Sartel 59100 ROUBAIX France |
Respect de la vie privée et des données personnelles :
Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir un contact avec les usagers . Les données à caractère personnel sont conservées par BLEU BLANC COEUR. Les champs obligatoires sont à renseigner impérativement sinon le formulaire ne sera pas validé et vous ne pourrez pas rentrer en contact avec BLEU BLANC COEUR. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l'enregistrement et la conservation automatisés d'informations nominatives s'effectuent sur ce site Internet dans le cadre de la déclaration d'un traitement d'informations personnelles effectuée auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse : BLEU BLANC COEUR - La messayais 35210 COMBOURTILLÉ.
Avis relatif à la sécurité :
Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet utilise des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer des dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et passibles de sanctions pénales. Le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 Euros d'amende (article 323-1 du code pénal) Le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 Euros d'amende ( article 323-3 du code pénal).
Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir un contact avec les usagers . Les données à caractère personnel sont conservées par BLEU BLANC COEUR. Les champs obligatoires sont à renseigner impérativement sinon le formulaire ne sera pas validé et vous ne pourrez pas rentrer en contact avec BLEU BLANC COEUR. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l'enregistrement et la conservation automatisés d'informations nominatives s'effectuent sur ce site Internet dans le cadre de la déclaration d'un traitement d'informations personnelles effectuée auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse : BLEU BLANC COEUR - La messayais 35210 COMBOURTILLÉ.
Avis relatif à la sécurité :
Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet utilise des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer des dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et passibles de sanctions pénales. Le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 Euros d'amende (article 323-1 du code pénal) Le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 Euros d'amende ( article 323-3 du code pénal).
